Quel est l’avenir du patrimoine transmis à l’Institut du Cerveau ?

Chaque transmission, biens mobiliers ou immobiliers, fait l’objet de la même attention et de la même reconnaissance, quel qu’en soit le montant. À l’Institut du Cerveau, nous sommes profondément attachés au respect des volontés de nos bienfaiteurs, dont la confiance nous honore autant qu’elle nous engage collectivement.

Nous sommes également conscients que s’engager dans un projet de transmission suppose de pouvoir se projeter sereinement. Comprendre les étapes, les modalités et l’accompagnement proposé est en effet indispensable pour avancer en confiance.

Biens immobiliers (maison, appartement, local commercial, …)

Centre de recherche médicale et scientifique, l’Institut du Cerveau n’a pas vocation à conserver des biens immobiliers. Il procède donc à leur mise en vente, en sollicitant une ou deux agences immobilières ou le service négociation du notaire en charge de la succession, pour faire évaluer ces biens au meilleur prix du marché.

L’Institut du Cerveau fait ensuite réaliser les diagnostics obligatoires et, dans l’attente de la vente, il se charge également d’entretenir le bien, notamment les jardins et dépendances, afin d’éviter au maximum toutes dégradations. Le prix de la vente est ensuite versé par le notaire à l’Institut du Cerveau pour financer ses recherches et ainsi contribuer aux avancées scientifiques et médicales.

Il arrive que les biens immobiliers fassent l’objet d’une charge voulue par le testateur, par exemple un usufruit, c’est-à-dire une jouissance donnée à un proche. L'Institut du Cerveau respecte scrupuleusement cette volonté et ne mettra pas en vente le bien, sans l'autorisation préalable de l’usufruitier. À défaut d’accord, ce dernier occupera les lieux jusqu’à son décès et l’Institut du Cerveau procédera à la vente à ce moment-là.

Meubles et objets de valeur

Estimés lors d’un inventaire réalisé par un commissaire de justice (anciennement commissaire-priseur) et par le notaire chargé de la succession, en présence de l’Institut du Cerveau, les meubles et objets de valeur font ensuite l’objet d’une vente aux enchères.

Liquidités et comptes bancaires

Lors du règlement de la succession, le notaire va demander la clôture des comptes bancaires dont les fonds seront alors versés sur sa comptabilité ; à charge pour lui de procéder au règlement des éventuelles factures dues après le décès du testateur. Après leur paiement et celui des frais d’actes notariés, le surplus des liquidités est versé à l’Institut du Cerveau.

Valeurs mobilières

Valorisées par les organismes auprès desquelles elles sont souscrites, les valeurs mobilières sont vendues sur demande de l’Institut du Cerveau pour être employées à financer la recherche.

Assurances-vie

Les capitaux des assurances-vie sont gérés en dehors de la succession, sans recours à un notaire. Contacté directement par l’organisme détenteur du contrat, l’Institut du Cerveau lui fournit les documents nécessaires au versement (statuts, RIB...). Les fonds sont ensuite versés sous un mois en général.

À quoi va servir mon legs ?

Votre legs est d’une importance considérable car, en accélérant la recherche sur les maladies neurologiques et psychiatriques, il va inévitablement améliorer la santé – et donc la vie – de nos enfants et nos petits-enfants et des générations futures. En soutenant directement les travaux de recherche menés par l’Institut, votre transmission va :

• faire progresser la connaissance sur le cerveau, cet organe si essentiel et mystérieux ;
• permettre de mieux comprendre les dysfonctionnements qui le touchent pour élaborer des traitements thérapeutiques innovants ;
• contribuer à guérir, demain, les maladies du cerveau et en réparer les dommages.